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Les députés ont adopté l'ensemble de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur en première lecture. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur. Il poursuit son parcours législatif.
Lire le texte de loiRenforce la lutte contre l'antisémitisme, le racisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur
Concerne : étudiants·enseignants-chercheurs·personnels universitaires
Les députés ont voté en faveur de l'amendement n°48 de Mme Le à l'article 2 de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Le texte a été modifié en conséquence. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés n'ont pas retenu l'amendement n°69 de Mme Yadan, proposant un ajout après l'article 3 bis de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. L'ajout proposé n'a pas été retenu. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés se sont prononcés pour l'article 4 de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Cet article concerne la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur. Il fait désormais partie du texte.
Les députés ont validé l'amendement n°36 de M. Gustave à l'article 2 de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Le texte a été modifié en conséquence. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés ont voté en faveur de l'amendement n°41, qui visait à supprimer l'article 5 de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. L'article a été supprimé du texte. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés se sont opposés à l'amendement n°61 de Mme Yadan, proposant un ajout après l'article 4 de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. L'ajout proposé n'a pas été retenu. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés ont voté sur un élément de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés ont voté contre l'amendement n°11 de M. Chudeau à l'article 2 de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Le texte reste inchangé sur ce point. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés ont voté sur un élément de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés ont rejeté l'amendement n°57 de Mme Yadan à l'article 2 de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Le texte reste inchangé sur ce point. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés ont validé l'amendement n°35 de M. Gustave à l'article 2 de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Le texte a été modifié en conséquence. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés ont voté sur un élément de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés n'ont pas retenu l'amendement n°12 de M. Chudeau à l'article 2 de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Le texte reste inchangé sur ce point. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés ont voté sur un élément de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés ont voté sur un élément de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés ont validé l'amendement n°46 de M. Henriet à l'article 3 de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Le texte a été modifié en conséquence. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés ont rejeté l'amendement n°56 de Mme Yadan à l'article 2 de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Le texte reste inchangé sur ce point. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés ont voté en faveur de l'article 2 de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Cet article concerne la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur. Il fait désormais partie du texte.
Les députés ont voté sur un élément de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.
Les députés ont rejeté l'amendement n°5 de Mme Mesmeur à l'article 2 de la loi contre les discriminations dans l'enseignement supérieur. Le texte reste inchangé sur ce point. Ce texte porte sur la lutte contre l'antisémitisme et les discriminations dans l'enseignement supérieur.